Marque enregistrée - Marque en vigueur

evoZiLed
M. David Pelletier

Numéro de dépôt :
4229660
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2025
evoZiLed de David Pelletier

Présentation de la marque evoZiLed

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2015 par monsieur David Pelletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « evoZiLed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur David Pelletier domicilié(e) 13 rue de la plaine - 86000 - Poitiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Pelletier domicilié(e) 13 rue de la plaine - 86000 - Poitiers - France.

La marque evoZiLed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evoZiLed arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

David Pelletier a également déposé les autres marques suivantes : AtEx-Led Votre Partenaire Eclairage AtEx LED , LéaLi


M. David Pelletier - 13 rue de la plaine - 86000 - Poitiers - France


M. David Pelletier - 13 rue de la plaine - 86000 - Poitiers - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche.